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Comment soutenir financièrement des projets en agriculture paysanne ?

Sur le terreau favorable des circuits courts de vente directe ont émergé spontanément des initiatives de financement sans intermédiaire, entre paysans et consommateurs. Celles-ci se rencontrent notamment dans le mouvement des AMAP, caractérisé par une forte proximité entre producteurs et consommateurs.

Cette nouvelle activité alternative de crédit soulève toutefois de nombreuses questions. Depuis mars 2012, le MIRAMAP et le Réseau AMAP Ile-de-France s’appliquent à mutualiser les expériences de terrain pour répondre aux obstacles techniques. L’objectif est de proposer un modèle simple aux producteurs et consommateurs désireux de mettre en place un circuit court de finance solidaire tout en sécurisant les échanges et en respectant les règles juridiques.

➲ Une réponse concrète aux besoins paysans

Pour des raisons liées au débat actuel sur la fiscalisation des AMAP, la création de structures ad hoc est nécessaire. Le modèle de cagnottes solidaires est alors apparu le plus à même de répondre aux impératifs juridiques. Issues de l’expérience de certaines Cigales et inspirées du fonctionnement des tontines, elles sont un outil de financement local, direct et participatif.

Une cagnotte solidaire est une association loi 1901. Grâce à l’épargne de proximité, elle répond directement aux besoins financiers des paysans par l’octroi de prêt d’honneur à taux zéro. Le montant des prêts accordés peut varier de 2 000 à 10 000 euros.

La cagnotte permet alors :
- de pallier les besoins de trésorerie d’agriculteurs ou de jeunes installés en difficulté
- d’appuyer les besoins en investissement dans l’outil de production (achat de matériel, …)

Si la cagnotte solidaire a avant tout une activité de financement, elle enrichit aussi les mécanismes d’apprentissage des réalités de l’activité agricole par les consommateurs. Elle permet alors de renforcer les liens de solidarité entre producteurs et consommateurs, une dimension qui est au cœur du projet des AMAP.

➲ Et pourquoi ne pas faire ça entre nous ? En AMAP ?

De prime abord, la création d’une association ad hoc peut sembler inutile et superflue.

-  Dans la pratique, il serait bien plus compliqué de fonctionner par des reconnaissances de dette individuelles, entre le paysan et chaque amapien : multiplication des actes administratifs, des temps de gestion. Et cela engendrerait des questions délicates : qui rembourser en premier ? Que faire en cas de difficulté ? Le risque est grand de mettre le paysan en situation de porte-à-faux… Alors pourquoi ne pas passer par l’AMAP ?

-  De plus, le ministère de l’agriculture menace de soumettre les AMAP aux impôts commerciaux sous prétexte qu’elles auraient une activité lucrative (en savoir plus). Cette réponse publiée au JO du 17 avril 2012 fait figure de référence pour l’administration fiscale tant que nous n’aurons pas réussi à la contester dans un texte de loi. Dans ce contexte, héberger une activité de crédit au sein de l’AMAP est formellement déconseillée, car cette pratique abonderait dans le sens du ministère et mettrait en péril toutes les AMAP de France.

Pour toutes ces raisons, il est préférable de créer une nouvelle association « cagnotte solidaire » pour soutenir financièrement des projets en agriculture paysanne.

➲ Comment fonctionne une cagnotte ?

Le mécanisme de cagnotte repose sur deux phases distinctes :

◗ Première phase : les membres de la cagnotte alimentent le fonds d’épargne de l’association par des apports associatifs avec droit de reprise ;

◗ Deuxième phase : les fonds récoltés deviennent alors des ressources internes à la cagnotte, mobilisables pour attribuer des prêts aux paysans.

➲ Un modèle à essaimer

L’ambition du MIRAMAP et du Réseau AMAP Ile-de-France est de faciliter la constitution de cagnottes solidaires pérennes. Pour ce faire, nous proposons aux paysans et consommateurs intéressés de mettre en commun les acquis des diverses expériences de terrain et nous tenons à leur disposition les outils nécessaires à la création de cagnottes solidaires : statuts type, modèle de contrat de prêt, note juridique… La multiplication des circuits courts de finance solidaire est un levier concret pour soutenir une agriculture paysanne de proximité. Ces initiatives citoyennes, c’est ensemble qu’il faut les mener !

La dynamique actuelle des cagnottes solidaires

Contacts

MIRAMAP - Léo Coutellec - 04 81 91 60 51

AMAP Ile-de-France - Benoit SEBAUT - 06 04 65 83 96 - 01 45 23 42 19

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Cagnotte Solidaire - Présentation